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Assemblée Constituante

Assemblée constituante

Une assemblée constituante est une institution collégiale avec pour tâche la rédaction, ou l'adoption, d'une constitution, c'est-à-dire le texte fondamental d'organisation des pouvoirs publics d'un pays. La façon dont les membres de l'assemblée sont désignés dépend des circonstances et des pays. Ils peuvent être désignés expressement pour cette tâche, ou bien avoir d'autres fonctions institutionnelles, voire s'auto-proclamer. En effet, l'assemblée peut détenir le pouvoir constituant en vertu de la précédente constitution (on parle alors plutôt de révision), ou bien par les circonstance de faits, suite à une crise de régime (guerre civile, coup d'état, invasion...). Le résultat des travaux de l'assemblée peut n'être qu'un projet qui devra être entérinné par le détenteur du pouvoir (par exemple un référendum). Il peut être une constitution entièrement nouvelle ou une simple modification plus ou moins importante.

Les assemblées constituantes françaises

L'Assemblée nationale constituante de 1789

La première assemblée constituante fut fondée par des députés des États généraux lorsqu'ils s'érigèrent d'eux-mêmes en une « Assemblée nationale » en juin 1789. Le roi constatant que les États généraux étaient en train de lui échapper completement, décida d'ajourner les travaux et de faire fermer la salle de réunion. Le 22 juin 1789, devant les portes closes, des représentants du clergé proposèrent qu'on se réunisse à l'église Saint-Louis à Versailles ; 149 représentants du clergé et 2 représentants de la noblesse se joignirent aux députés du Tiers État. Au coup de force du roi répondait ainsi un véritable coup d'État. Cette assemblée devient l’Assemblée nationale constituante, qui vote la première Constitution du 3 au 14 septembre 1791. Fondée sur le principe de la souveraineté du peuple et la séparation des pouvoirs, elle institua en France une monarchie constitutionnelle. Le pouvoir exécutif était exercé par le roi des Français, Louis XVI choisissait ses ministres qui n’étaient pas responsables devant l’Assemblée, dirigeait la politique extérieure et pouvait malgré le principe de la séparation des pouvoirs donner ou refuser sa sanction aux lois (veto suspensif). Le pouvoir législatif était exercé par l’Assemblée unique, élue pour deux ans au suffrage censitaire. Celle-ci avait l'initiative et le vote des lois, établissant et contrôlant l’impôt, décidait de la guerre ou de la paix et se réunissait d’elle-même sans convocation. L’indépendance du pouvoir judiciaire était assurée par l’élection des magistrats. Rédigée au profit des citoyens les plus aisés, et prévue pour dix ans, cette Constitution ne survécut pas à l’insurrection du 10 août 1792.

Troisième république

La Troisième République fut stricto sensu le régime politique de la France de 1875 à 1940. Cependant, on inclut généralement sous cette appellation les 5 années d'hésitation précédant ce régime (depuis la chute du Second Empire en 1870). Initiée dans un contexte parlementaire majoritairement royaliste et bonapartiste, la Troisième République est parvenue à s'imposer et se maintenir plus longtemps (65 ans) que tous les autres régimes depuis la Révolution française, et ce malgré d'importantes crises politiques.

Quatrième république

Une république instable La quatrième république se forme après la Seconde Guerre mondiale. Un premier projet de constitution est rejeté par référendum le 5 mai 1946. (Le projet monocaméral devient bicaméral.) Une nouvelle assemblée constituante est élue le 2 juin et la constitution est définitivement adoptée par référendum le 13 octobre 1946.Elle entre en vigueur le 24 octobre 1946.

Cinquième République

Un référendum organisé le 28 septembre 1958 donne une écrasante majorité en faveur du projet de constitution présenté par Charles de Gaulle. La Quatrième République disparait après la promulgation de la nouvelle constitution le 4 octobre 1958 donnant implicitement naissance à ce qu'on qualifie couramment de Cinquième République.

Voir aussi

- Assemblée nationale
- Assemblée nationale française
- Convention nationale Catégorie:Politique Catégorie:Révolution française

Constitution

La constitution (d'un État) est la loi fondamentale qui régit de manière organisée et hiérarchisée l’ensemble des rapports entre gouvernants et gouvernés au sein d’un même espace politique. La constitution détermine ipso facto et de manière fondamentale la dimension démocratique de l'État ainsi constitué. Elle est située au sommet de son système juridique et les traités internationaux, les lois, les décrets et les arrêtés doivent être conformes à ses principes (théorie développée par Hans Kelsen (1881-1973), juriste américain d'origine autrichienne également à l'origine de la création de la notion de Conseil Constitutionnel). Elle peut prendre la forme d'un texte unique ou d'un ensemble de lois constitutionnelles. Cependant, aujourd'hui, la quasi totalité des pays ont une constitution écrite. Seul le Royaume-Uni possède encore une constitution coutumière.

Coutumière ou écrite

Le premier texte constitutionnel est la Magna Carta de 1215, édictée en Angleterre. La Constitution corse de 1735 constitue la toute première constitution écrite de l'Histoire, elle sera suivie par les textes constitutionnels américains (1787) et français (1789).
Constitution coutumière : on la définit comme l'ensemble des règles relatives à l'organisation du pouvoir, si celles-ci, ne se trouvent pas sous forme écrite, on parle de constitution coutumière. Jusqu'à la fin du , l'organisation politique des États était régie presque entièrement par la coutume, notamment dans les États monarchiques avec les règles de successions ou de catholicité du monarque. La forme coutumière a progressivement disparu en même temps que la monarchie absolue, car dès lors que l'on a voulu limiter les pouvoirs, on a rédigé des constitutions. Actuellement, parmi les grands États, seule la Grande-Bretagne est restée fidèle à une constitution coutumière, en effet, le droit de dissolution de la chambre des communes par le Premier ministre ne figure dans aucun texte !

Matérielle et formelle

Le mot constitution a deux sens : matériel et formel. Au sens matériel, le terme de constitution est utilisé pour désigner l'ensemble des règles relatives à l'organisation du pouvoir politique. Ces règles peuvent être contenues dans des textes ou en dehors (coutume). Lorsqu'elles sont écrites, on peut les trouver dans différents types de texte (Journal Officiel, arrêtés, décrets...). Certaines sont inscrites dans un texte solannel qui a une particularité : il porte un nom qu'aucun autre texte ne porte : "Constitution", "Loi Fondamentale", "Loi suprême"... Les règles contenues dans ce texte bénéficient d'une supériorité sur toutes les règles du système juridique. C'est ce qu'on appel la constitution formelle. Mais attention, toutes les règles relatives à l'organisation du pouvoir ne sont pas dans la constitution !

Stabilité ?

Alors que les États-Unis d'Amérique n'ont connu qu'une seule constitution, certes amendée de nombreuses fois, la France en a au contraire changé très souvent. Seules la IIIe et la Ve République ont été des périodes de stabilité constitutionnelle.

Exemples de constitutions

Constitution de Belgique

Le 25 novembre 1830, le projet de constitution, élaboré par la commission désignée par le Gouvernement provisoire, est soumis au Congrès national. Le 7 février 1831, le Congrès national clôture les débats et vote la constitution belge. La constitution belge est une synthèse voulue équilibrée des constitutions françaises de 1791, 1814 et 1830, de la constitution néerlandaise de 1814 et du droit constitutionnel anglais. Le texte constitutionnel n'est toutefois pas un amalgame juridique, mais bien une création originale. Ses principes élémentaires sont toujours en vigueur aujourd'hui. Le texte initial de la constitution de 1831 a subi diverses modifications. Les deux premières révisions concernent le droit de vote et les conditions d'éligibilité. Les quatre réformes suivantes transforment la Belgique unitaire en État fédéral.

Constitution congolaise (RDC)

:Voir l'article détaillé : Constitution de la République démocratique du Congo
La République démocratique du Congo a une constitution de transition, celle-ci a pour objectif de résoudre une crise et d'aider vers la stabilisation du pays. Elle divise le pouvoir entre les différentes parties de la crise de la deuxième Guerre du Congo. Elle est d'une durée limitée (2 ans, depuis portée à 3 ans). Une constitution, à propre titre, a été rédigée par le Sénat, approuvé par l'Assemblée nationale et le Président. Elle attend d'être approuvé par le peuple durant le référendum constitutionel du 18 décembre 2005.
- Constitution de la République démocratique du Congo, résumé et histoire
- Projet de Constitution de la République démocratique du Congo (texte intégral) (à être approuvée par référendum)
- Constitution de la République démocratique du Congo (2003) en vigueur (texte intégral)

Projet de constitution pour l'Europe

Le projet de constitution européenne est un projet qui a été élaboré par une convention réunissant 105 représentants des 25 pays de l'Union européenne, avec une majorité d'élus des différents pays de l'Union. Cette convention s'est réunie entre le 28 février 2002 et le 18 juillet 2003. Le projet de la convention a servi de base à la conférence intergouvernementale chargée, entre octobre 2003 et le printemps 2004, d'entériner la nouvelle réforme de l'Union européenne. Le 29 octobre 2004 les dirigeants de l'UE signent à Rome le traité constitutionnel intitulé: « Traité établissant une Constitution pour l'Europe ». Néanmoins, le TCE n'est pas une Constitution à proprement parler ; c'est un traité international dont les dispositions ont une valeur infra-constitutionnelle mais supra-législative (article 55 de la Constitution du 4 octobre 1958). De plus, l'Europe n'est pas un Etat et ne réunit pas les critères traditionnels d'un Etat : territoire, population et puissance gouvernante. Ce traité réunit l'ensemble des textes existants (accords, conventions, traités) et incorpore la Charte des droits fondamentaux proclamée lors du conseil européen de Nice (décembre 2000) en les modifiant. Il vise à accroître l'efficacité des institutions (élection par le conseil européen de son président pour deux ans et demi, création d'un poste de ministre des affaires étrangères, réduction de la taille de la Commission et élection de son président par le parlement, redéfinition et extension du vote à la majorité qualifiée, extension des domaines de la coopération renforcée...). Il clarifie aussi la répartition des compétences entre l'UE et les États membres. Pour qu'elle rentre en vigueur elle doit être ratifiée par chacun des États d'ici à la fin 2006. Comme après la signature du traité de Maastricht, les votes de ratification donnent lieu à des débats nourris entre partisans et adversaires du traité . voir l'article dédié à la Constitution européenne et l'article Référendum sur la constitution européenne en France

Constitutions de la France

Voir l'article détaillé : Constitutions françaises.
Depuis 1791, date de la première constitution française établissant une monarchie constitutionnelle, la France en est à sa 15 constitution en vigueur, qui établit l'actuelle Cinquième république.

Liens externes

Constitution américaine

- Constitution des États-Unis d'Amérique (traduction française) ; version originale : Constitution of the United States of America

Constitution belge

- [http://www.senate.be/doc/const_fr.html Texte intégral de la constitution belge et de ses modifications en langue française sur le site du sénat belge]
- Constitution sur Wikinations.be

Constitution canadienne

- [http://laws.justice.gc.ca/fr/const/index.html Texte intégral de la constitution canadienne et de ses modifications] en langue française sur le site du ministère de la Justice du Canada.

Constitution française

- Constitutions françaises, toutes, et en texte intégral sur wikisource. Constitution complète de la 5ème république
- [http://www.conseil-constitutionnel.fr/textes/constitu.htm Texte intégral des constitutions de la France, sur le site du Conseil constitutionnel]
- [http://doc-iep.univ-lyon2.fr/Ressources/Documents/DocEnLigne/Constitutions/revisionconst20050301.html Texte intégral des révisions sur un site non officiel]

Constitution suisse

- [http://mjp.univ-perp.fr/constit/ch.htm Texte intégral des constitutions fédérales (2000, 1874) et cantonales suisses en langue française notamment] sur un site universitaire de Perpignan, nombreuses références historiques et liens utiles ;
- [http://www.admin.ch/ch/f/rs/c101.html Texte intégral de la constitution suisse en langue française sur le site de la Confédération suisse]

Constitution iranienne

- L'histoire constitutionnelle de l'Iran
- [http://www.jurispolis.com/dt/mat/dr_ir_constit1979/dt_ir_constit1979_index.htm Texte intégral de la contitution iranienne en vigueur (1979, modif. 1989)] sur le site [http://www.jurispolis.com jurispolis.com] ;
- Texte de la constitution 1906 :
- zh-min-nan:Hiàn-hoat ko:헌법 ja:憲法 nb:Konstitusjon simple:Constitution

États généraux

ko:삼부회 Etats generaux Pour les Pays-Bas, voir: États généraux des Pays-Bas Créés en 1302 et réunis vingt-deux fois en 487 ans, les États généraux étaient une assemblée d'exception convoquée par le roi de France soit pour connaître l'opinion de ses sujets, soit pour consolider une décision, en particulier en matière d'impôts. Elle réunissait les représentants des trois États ou Ordres : le clergé, la noblesse et le tiers état. Les membres étaient élus par leurs pairs à Paris et dans les provinces. Chaque Ordre disposait d'une seule voix aux États généraux, ce qui donnait au clergé et à la noblesse — représentant à peine 2% à 4% de la population — une influence considérable : comparé à leur nombre réel, la représentativité du clergé et de la noblesse était multipliée par 30, tandis que celle du tiers-état était divisée par 3. Les requêtes du peuple et des autorités locales et provinciales étaient exprimées sous forme de doléances inscrites dans les carnets de doléances.

États généraux au Moyen Âge

1302, 1303, 1308, 1317, 1343, 1355, 1356, 1357, 1358, 1359, 1363, 1439, 1468, 1484, 1491, 1498.

États généraux depuis le Moyen Âge

1506, 1560, 1588-1589, 1593, 1614, 1789.

Fin du concept en France

1789 : annus horribilis pour les États généraux. Bien des choses disparurent, dont le sujet de cet article. Pendant la révolution française, qui s'étendit sur toute la dernière décennie du XVIIIè siècle, la France changea réellement d'ère.

Voir aussi

- États provinciaux
- Fonctions tripartites indo-européennes

États généraux

États généraux au Moyen Âge

1302, 1303, 1308, 1317, 1343, 1355, 1356, 1357, 1358, 1359, 1363, 1439, 1468, 1484, 1491, 1498.

États généraux depuis le Moyen Âge

1506, 1560, 1588-1589, 1593, 1614, 1789.

Fin du concept en France

Voir aussi

- États provinciaux
- Fonctions tripartites indo-européennes

Versailles

Versailles est une commune française, située dans le département des Yvelines et la région Île-de-France. Ses habitants sont appelés les Versaillais. Le terme Versaillais servit également à désigner les troupes régulières lors des évènements de la Commune parce que le gouvernement siégeait dans la ville. Le nom de « Versailles » vient probablement du latin, versare, verser, retourner. Le terme, daté du , aurait désigné à l'origine des terres labourées (retournées).

Géographie

La ville, chef-lieu du département des Yvelines, est située à 19 km au sud-ouest de Paris. Elle est desservie par cinq gares (Versailles-Chantiers, Versailles-Rive-Droite, Versailles-Rive-gauche, Montreuil et Porchefontaine) et se trouve à proximité immédiate de l'autoroute A13 (dans une zone connue sous le nom de « triangle de Rocquencourt ») et de l'autoroute A86.

Quartiers

A86 Versailles comporte six quartiers principaux :
- le quartier des Chantiers, avec la gare du même nom.
- le quartier Saint-Louis proche du château, qui comprend une zone historique, et où se trouve la cathédrale Saint-Louis, le potager du roi et la pièce d'eau des Suisses ;
- le quartier Notre-Dame, symétrique du quartier Saint-louis par rapport à l'axe du château, ou l'on peut voir l'église Notre-Dame et parcourir la rue commercante de la Paroisse ;
- les quartiers de Montreuil, Porchefontaine et Clagny-Glatigny, essentiellement résidentiels. Il faut citer en outre les quartiers de Jussieu Petits-Bois, Picardie et le quartier de Satory.

Cimetières

La Ville de Versailles compte 4 cimetières : le cimetière Notre-Dame, le cimetière Saint-Louis, le cimetière des Gonards et le cimetière de Montreuil.

Villes limitrophes

Vaucresson, Marnes-la-Coquette, Ville-d'Avray, Viroflay, Vélizy-Villacoublay, Jouy-en-Josas, Buc, Guyancourt, Saint-Cyr-l'École, Bailly, Rocquencourt, Le Chesnay

Histoire

Au début du , Versailles n'est qu'un modeste logis construit par Louis XIII, au milieu des forêts. C'est son rendez-vous de chasse favori. En 1661, son fils, le roi Louis XIV décida de l'agrandir. Très vite, la petite maison de campagne se transforma en un prestigieux château et l'on aménagea un grand parc arboré tout autour. Il devint le symbole de l'absolutisme. Jusqu'au règne de Louis-Philippe, le château de Versailles et son parc furent aménagés et réaménagés. La grande tempête du 26 décembre 1999 ravagea les plantations du parc et permit finalement de mettre en place un grand programme de replantation des essences originelles dans leur alignement d'époque. Pendant la guerre de 1870, la ville est occupée par les Prussiens qui y établissent leur quartier général du 18 septembre 1870 au 12 mars 1871. En 1871, pendant l'insurrection de la Commune de Paris, le gouvernement français et l'assemblée nationale s'installent à Versailles.

Économie

Principales entreprises :
- GIAT industries, groupe public d'armement implanté au camp de Satory (siège du groupe et centre de recherche et développement dans le domaine des chars et blindés légers. On trouve également Citroën Sport également à Satory.

Culture

Personnages célèbres

- Louis XIV (1638-1715) roi de France de 1643 à 1715.
- Louis XV (1710-1774) roi de France de 1715 à 1774.
- Louis XVI (1754-1793) roi de France de 1774 à 1791 puis roi des français de 1791 à 1792.
- Louis XVII (1785-1795)
- Louis XVIII (1755-1824) roi de France d'avril 1814 à mars 1815 et de 1815 à 1824.
- Charles X (1757-1836) roi de France de 1824 à 1830
- Cardinal Pierre Gerlier (1880-1965), archevêque de Lyon (1937-1965).
- Général Lazare Hoche (1768-1797)
- Général d'Empire Gaspard Gourgaud (1783-1852)
- Maréchal Louis-Alexandre Berthier (1753-1815) chef d'état-major de la Grande Armée de Napoléon.
- Ali, Louis Etienne Saint-Denis, dit le Mamelouk (1788-1856) de Napoléon.
- François Achille Bazaine (1811-1864) maréchal de Napoléon III (1864)
- Jean-Antoine Houdon, sculpteur
- Ferdinand de Lesseps
- Arnaud Bonnamy, (1972- ) Chimiste
- Michel Gondry, (1963- ) réalisateur.

Personnages célèbres décédés à Versailles

- Louis XIV y meurt de gangrène le 1er septembre 1715.
- Louis XV y meurt de la variole le 10 mai 1774.

Monuments

- Le château de Versailles il fut le siège de la cour des rois de France Louis XIV, Louis XV et Louis XVI. L'Angleterre y reconnut l'indépendance des États-Unis (1783), l'unification du IIe Reich (1871) y fut proclamée et on y signa le traité de Versailles (1919), dans la galerie des Glaces et c'est toujours au Château que se réunissent en congrès les députés et sénateurs pour y ratifier toute modification de la Constitution.
- Le Grand Trianon
- Le Petit Trianon
- La Salle du jeu de paume
- Les Écuries de la Reine
- Le Potager du Roi
- L'église Notre-Dame
- La cathédrale Saint-Louis
- L'église Saint-Symphorien
- Le cloître des Récollets
- Le lycée Hoche, ancien couvent de la Reine
- la gare de Versailles-Rive-Gauche, bâtiment en pierre, fonte et verre, inauguré en 1840 (terminus de la ligne C du RER).

Musées

- Musée Lambinet
- Musée des carrosses
- Musée du Parlement
- L'osmothèque, « la mémoire vivante des parfums »

Jumelages

- Pouchkine, ville de Russie située à 26 km de Saint-Petersbourg

Références

Voir aussi

Communes des Yvelines | Château de Versailles

Lien externes

- [http://www.mairie-versailles.fr/ Mairie de Versailles, site officiel]
- [http://www.versailles-tourisme.com/index.html Office de Tourisme de Versailles]
- ja:ヴェルサイユ

Assemblée nationale constituante

Les assemblées constituantes françaises

L'Assemblée nationale constituante de 1789

Troisième république

Quatrième république

Cinquième République

Voir aussi

- Assemblée nationale
- Assemblée nationale française
- Convention nationale Catégorie:Politique Catégorie:Révolution française

Assemblée nationale

L'assemblée nationale est le nom parfois donné au Parlement d'un État ou à sa chambre basse dans un système législatif bicaméral. Le terme assemblée nationale est principalement présent dans les pays francophones ou dans ceux qui ont été une colonie française. Mais on le retrouve également dans certains pays du Commonwealth.

Liste des Assemblées nationales

Système monocaméral

- Bénin
- Burkina Faso
- Burundi
- Côte d'Ivoire
- Costa Rica (politique du Costa Rica)
- Guatemala (politique du Guatemala)
- Honduras (politique du Honduras)
- Kenya
- Liban
- Malawi
- Mali
- Mauritanie
- Maurice
- Nicaragua (politique du Nicaragua)
- Niger
- Pays de Galles, Royaume-Uni : Cynulliad Genedlaethol i Gymru (Assemblée Nationale du Pays de Galles)
- Québec, Canada : Assemblée nationale du Québec
- République centrafricaine
- Sénégal
- Tanzanie
- Tchad
- Tunisie
- Turquie
- Ouganda
- Venezuela
- Vietnam : Úốc huy nước Cộng hoà xã hội chủ nghĩa Việt Nam (L'Assemblée Nationale de la République Socialiste du Vietnam)
- Zambie

Chambre basse dans un système bicaméral

- Afrique du Sud
- Cambodge
- France : Assemblée nationale française
- Lesotho
- Madagascar
- Namibie
- Pakistan
- Slovénie : Državni zbor

Système bicaméral

- Jordanie
- Nigeria
- Pologne
- Rwanda
- Thaïlande

Autre

- Taïwan

Assemblées nationales historiques

Les députés du Tiers-État constituent la première Assemblée nationale le 17 juin 1789. Louis XVI s'oppose à ses décisions, mais le 9 juillet elle se constitue en Assemblée nationale constituante. Lors de la IIe République, le Parlement était constitué d'une seule Chambre, l'Assemblée nationale En France, de 1875 à 1940, la réunion du Sénat et de la Chambre des députés en une assemblée unique (pour les révisions constitutionnelles) à Versailles portait le nom d'Assemblée nationale.

Liens externes

- [http://www.assemblee-nat.fr/ Site officiel de l'Assemblée nationale française]
- [http://www.assnat.qc.ca/ Site officiel de l'Assemblée nationale du Québec] Catégorie:Parlement ja:国民議会

Assemblée nationale française

ja:国民議会 (フランス) no:Frankrikes nasjonalforsamling L'Assemblée nationale française est la Chambre basse du Parlement français. Elle siège au Palais-Bourbon, à Paris.

Révolution (1789-1792)

Le choix du vocable Assemblée nationale remonte au 17 juin 1789. Il est dû à l’appui apporté par Sieyès à une proposition de Jerôme Legrand, député du Berry. L'Assemblée nationale autoproclamée le 17 juin 1789 se mue le 9 juillet en Assemblée nationale constituante.

Deuxième République

La Deuxième République étant monocamérale, l’Assemblée nationale était la seule chambre législative. Cette Assemblée nationale a existé du 4 mai 1848 au 2 décembre 1851.

Troisième République (1871-1940)

Entre la chute du Second Empire et l’avènement de la III République, le Parlement, à majorité monarchiste, s’appelle Assemblée nationale. Depuis le vote des lois constitutionnelles donnant naissance à la Troisième République (1875-1940), le nom dAssemblée nationale est donné à la réunion ponctuelle de la Chambre des députés et du Sénat, réunion qui avait notamment la mission d’élire le président de la République et de réviser les lois constitutionnelles. La Chambre était élue selon le système majoritaire. Il y a eu 16 législatures. La dernière séance a été présidée par Édouard Herriot le 9 juillet 1940.
Gouvernement provisoire (1944-1946)
Pendant cette période qui va de la Libération à la mise en vigueur de la Constitution de 1946, il n’y a eu qu’une seule chambre, l’Assemblée nationale constituante dont l’effectif était de 586 députés. La première a été élue le 21 octobre 1945. Le socialiste Félix Gouin a présidé la Première Assemblée du 8 novembre 1945 au 30 janvier 1946, puis un autre socialiste, Vincent Auriol du 31 janvier 1946 au 10 juin 1946. L’effectif des groupes est le suivant (y compris les apparentés): 159 communistes, 146 socialistes, 29 radicaux, 42 UDSR, 150 MRP, 14 républicains indépendants, 39 Unité républicaine, 7 non inscrits. La Constitution proposée par cette assemblée ayant été refusée lors du référendum du 5 mai 1946 par 53 % des votants, une seconde Assemblée a été élue le 2 juin 1946 qui fut présidée par Vincent Auriol du 14 juin au 27 novembre 1946. La constitution élaborée par cette seconde assemblée fut acceptée le 13 octobre avec un gros tiers de oui (9,263 millions), un petit tiers de non (8,144 million) et un tiers d’abstentions (8,148 millions de voix). L’effectif des groupes était le suivant (y compris les apparentés): 153 communistes, 128 socialistes, 32 radicaux, 20 UDSR, 166 MRP, 32 républicains indépendants, 35 PRL, 11 Union démocratique du manifeste algérien, 9 non inscrits.
Quatrième République (1946-1958)
L’Assemblée nationale est la chambre basse alors que le Conseil de la République est la chambre haute sous la Quatrième République ; elle détient l’essentiel du pouvoir. Le mode électoral était la proportionnelle avec le correctif des apparentements dès 1951 (un groupe de listes recueillant plus de 50 % des voix dans un département obtenait tous les sièges). Le nombre de députés est de 627 (pour des explications détaillées sur le mode de scrutin, cf. notamment le [http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/collection/8.asp#P31_4625 site de l'Assemblée nationale]). La première législature, élue le 10 novembre 1946, est dominée par la Troisième force après le départ des communistes du gouvernement en mai 1947. Elle a duré du 28 novembre 1946 au 4 juillet 1951. L’effectif des groupes est le suivant au début de la législature (y compris les apparentés): Communistes 182, socialistes 102, radicaux 43, UDSR 26, MRP 173, Républicains-Indépendants 29, Parti républicain de la liberté (PRL) 38, groupes algériens 13, non inscrits 21. La deuxième législature, issue des élections du 17 juin 1951, va du 5 juillet 1951 au 30 novembre 1955. Elle penche à droite avec une forte opposition communiste et gaulliste de 210 députés au total (dissoute à l’initiative d’Edgar Faure). L’effectif des groupes est le suivant au début de la législature (y compris les apparentés): 103 communistes, 107 socialistes, 74 radicaux, 16 UDSR, 95 MRP, 121 RPF, 43 Centre républicain action paysanne et sociale, 53 républicains indépendants, 10 non inscrits, 2 sièges vacants dans l’Outre-mer. Le groupe RPF s’est divisé après le vote de 27 de ses députés en faveur d' Antoine Pinay en 1952 entre l' URAS gaulliste, et l’ARS dissidente. La troisième législature, élue le 2 janvier 1956, est dominée par le Front républicain, et ses pouvoirs se sont exercés du 19 janvier 1956 au 3 juin 1958 puis elle s’est mise en congé après avoir voté l’investiture à Charles de Gaulle et s’être prononcée pour les pleins pouvoirs et la révision constitutionnelle. L’effectif des groupes est le suivant au début de la législature (y compris les apparentés): 150 communistes, 94 socialistes, 58 radicaux, 19 UDSR et Rassemblement démocratique africain, 83 MRP, 21 Républicains sociaux (gaullistes), 14 RGR et Centre républicain, 95 CNI, 52 Union et fraternité française (poujadistes), 7 non inscrits, 2 non proclamés, 32 sièges non pourvus en Algérie. Le groupe poujadiste, à la suite des invalidations, n’a plus que 30 députés à la fin de la législature. Les présidents de l’Assemblée nationale ont été le socialiste Vincent Auriol du 3 décembre 1946 au 20 janvier 1947, le radical Édouard Herriot, du 12 janvier 1947 au 11 janvier 1954, André Le Troquer du 12 janvier 1954 au 10 janvier 1955 et du 24 janvier 1956 au 4 octobre 1958 (fin théorique correspondant à la promulgation de la Constiution de la Cinquième République). Entre ces deux présidences socialistes, il y a eu celle du MRP Pierre Schneiter en 1955, du 11 janvier au 2 décembre.
Cinquième République (depuis 1958)
Avec le Sénat, elle constitue le Parlement et est détentrice du pouvoir législatif. Ses membres, au nombre de 577 depuis 1986, sont élus au suffrage universel direct à deux tours par circonscription, pour un mandat de 5 ans, sous réserve de dissolution. Le mode de scrutin passe de proportionnel à majoritaire au début de la Vème. Elle vote les lois et en propose, avec le Sénat. En cas de rejet de la loi par le Sénat, la loi retourne à l’Assemblée nationale pour être amendée. Ce va et vient du texte de loi entre les deux chambres, jusqu'au vote d'un texte identique, est appelé « navette ». Si le désaccord persiste, une commission parlementaire mixte paritaire est créée, composée de 7 députés et de 7 sénateurs afin de régler la question (pour plus d’information voir la section Le vote de la loi dans l’article Parlement français). Un nouveau texte est alors proposé aux deux chambres. Si le désaccord persiste, c'est finalement l'Assemblée Nationale, élue au suffrage universel direct, qui vote la loi. Le Gouvernement est responsable devant l’Assemblée. Les députés peuvent déposer, dès 58 signatures réunies, une motion de censure, votée à la majorité absolue. Si le gouvernement est censuré, le Premier ministre doit présenter sa démission au Président de la République, sans toutefois que celui-ci soit tenu de l’accepter (comme le cas s’est présenté en 1962). L’Assemblée nationale peut être dissoute par le président de la République. La dernière dissolution en date eut lieu en 1997, sous Jacques Chirac, et entraîna la victoire des socialistes et la nomination du Gouvernement Lionel Jospin. Réunie ponctuellement avec le Sénat en Congrès au Château de Versailles, elle peut participer aux révisions constitutionnelles (l’autre mode de révision étant le référendum). Depuis 1958, le mandat de député est incompatible avec une fonction ministérielle. Lors de sa nomination au Gouvernement, l’élu dispose d’un délai d’un mois pour choisir entre le mandat et la fonction. Le député bénéficie de nombreuses compensations : outre ses indemnités parlementaires, de fonction et de résidence, il dispose aussi d’une indemnité représentative de frais de mandat, pour payer les frais (transports, permanence, repas avec des invités ...) liés à son mandat, et d’un crédit alloué à la rémunération de ses collaborateurs, pour payer les salariés qu’il utilise pour l’aider dans ses fonctions ou les salariés de son groupe. Il dispose également d’une carte nominative SNCF lui permettant la gratuité dans ses transports en train en métropole, de 40 allers-retours en avion gratuits vers sa circonscription par an (4 pour les députés de l’outre-mer), d’un forfait global de 5 lignes téléphoniques ou abonnement internet, d’un courrier parlementaire affranchi aux frais de l’Assemblée nationale, de voitures de fonction pour ses déplacements en Ile-de-France ... En application de l’article 26 de la Constitution, le député, comme le sénateur, bénéficie d’un régime d’immunité parlementaire.
Représentation politique des minorités d'origine non-européenne
L'Assemblée nationale française ne compte aucun élu métropolitain originaire d'un pays géographiquement non-européen (en ce compris la Turquie), excepté des enfants de colons (Élisabeth Guigou e.a.) ou de fonctionnaires d'outremer (Ségolène Royal e.a.), ou des personnes issues de minorités indigènes non-musulmanes de ces pays, qui refusent d'être considérées comme immigrées (Édouard Balladur, Pierre Lellouche, Julien Dray etc.). Le seul élu issu de l'immigration d'un de ces pays, et se considérant comme tel, a été Kofi Yamgnane, socialiste d'origine togolaise, pour la législature 1997-2002. La [http://users.skynet.be/suffrage-universel/fr/frmielna.htm France] fait à cet égard figure d'exception européenne, face à l'Allemagne (7 députés fédéraux - sur 613 - d'origine turque, iranienne ou indienne), à la [http://users.skynet.be/suffrage-universel/be/bemiel.htm Belgique] (6 députés fédéraux - sur 150 - d'origine marocaine, algérienne, turque ou colombienne), aux [http://users.skynet.be/suffrage-universel/nl/nlmiel.htm Pays-Bas] (15 députés - sur 150 - d'origine marocaine, turque, surinamienne, capverdienne, somalienne ou iranienne), au [http://www.lettredelacitoyennete.org/royaume73a.htm Royaume-Uni] (12 députés - sur 650 - d'origine antillaise, africaine ou asiatique), au [http://users.skynet.be/suffrage-universel/no/noel05kk.htm Danemark] (3 députés - sur 179 - d'origine pakistanaise, palestinienne ou turque), à la [http://users.skynet.be/suffrage-universel/no/noel05kk.htm Norvège] (1 députée - sur 169 - d'origine pakistanaise), à la [http://users.skynet.be/suffrage-universel/no/noel05kk.htm Suède] (12 députés - sur 349 - d'origine chilienne, turque, assyrienne, ghanéenne, palestinienne, éthiopienne, érythréenne ou congolaise) et à la [http://users.skynet.be/suffrage-universel/no/noel05kk.htm Finlande] (1 députée - sur 200 - d'origine marocaine).
Bibliographie

- L’Assemblée nationale, Michel Ameller (ancien secrétaire général de l’Assemblée nationale), collection Que sais-je ?, PUF, No 2897.
- L’Assemblée, revue Pouvoirs, PUF, n°34, 1985.
- L’Assemblée nationale, Philippe Langenieux-Villard et Sylvie Mariage, Ed. Découverte Gallimard, n°219, 1994.
Voir aussi

- Élections législatives françaises de juin 2002
- Députés de la XIIe législature
- Présidents de l'Assemblée nationale française et chambres assimilées
- Sénat français
- République française
- Monarchie constitutionnelle
- Assemblée constituante
- Bicamérisme
- Monocamérisme
Liens externes

- [http://www.assemblee-nat.fr/ Site officiel de l'Assemblée nationale française]
- [http://www.assemblee-nat.fr/histoire/palais-bourbon.asp Histoire du Palais-Bourbon] Catégorie:Institution française

Catégorie:Politique

Catégorie:Organisation sociale ja:Category:政治 ko:분류:정치 zh-min-nan:Category:Chèng-tī

Catégorie:Révolution française

Liste des articles liés à la Révolution française qui a eu lieu de 1789 à 1799.

Voir aussi

- Wikipédia:Projet/Révolution française Catégorie:Histoire de France Catégorie:Révolution ja:Category:フランス革命 ko:분류:프랑스 혁명

VHSIC hardware description language

VHDL è l'acronimo di VHSIC Hardware Description Language. A sua volta VHSIC vuol dire Very High Speed Integrated Circuits ed era un progetto del Dipartimento di difesa americano. Il VHDL nasce nel 1987 quando diventa lo standard IEEE 1076; nel 1993 esce una versione aggiornata di questo standard. E', insieme al Verilog, il linguaggio più usato per la progettazione di sistemi elettronici digitali, in particolare per la programmazione delle FPGA. E' un vero e proprio linguaggio di programmazione usato per la descrizione e la simulazione di hardware. Dovendo simulare dei componenti reali permette che più architetture possono lavorare contemporaneamente, in modo concorrenziale. Le principali fasi di progettazione sono due: nella prima l'oggetto viene descritto come ENTITY, ovvero come il componente viene visto dall'esterno, questa sezione comprende generalmente le porte di comunicazione, i tempi di ritardo, la larghezza dei bus se usati; nella seconda si progetta la ARCHITECTURE, ovvero l'architettura interna in cui si descrive come il dispositivo funziona; è questa la parte più importante perché ne prevede la programmazione vera e propria. Anche se ognuno può scrivere questa seconda parte come vuole, di solito vengono usati due metodi: behavioural o structural. Con il primo, behavioural, si descrive il comportamento o l'algoritmo di funzionamento dell'oggetto; se invece usiamo structural si rappresenta la struttura interna del dispositivo formata da componenti di più basso profilo ed i collegamenti (RTL: Register Transfer Level) che ci sono fra questi ultimi. Nella progettazione di un nuovo dispositivo di solito si parte da una descrizione behavioural di più alto livello, per passare poi ad un livello sempre più basso fino a descrivere l'intera struttura del nuovo dispositivo con porte logiche elementari. Ogni passo si prova se i cambiamenti apportati sono corretti usando un test bench, sempre programmato in VHDL.

Esempio

Un esempio di programma in VHDL: il flip-flop tipo JK LIBRARY ieee; USE ieee.std_logic_1164.ALL; ENTITY jk_ff IS GENERIC (prop_delay : Time := 10 ns); -- tempo di propagazione PORT (clk: IN STD_LOGIC; -- segnale di clock j: IN STD_LOGIC; k: IN STD_LOGIC; q: OUT STD_LOGIC; -- l'uscita q_n: OUT STD_LOGIC); -- l'uscita negata END jk_ff; ARCHITECTURE behavioural OF jk_ff IS SIGNAL outp : STD_LOGIC; BEGIN ff:PROCESS(clk) BEGIN IF (clk'event and clk='1') THEN IF (j='1' and k='0') THEN outp <= '1'; ELSE IF (j='0' and k='1') THEN outp <= '0'; ELSE IF (j='0' and k='0') THEN null; ELSE IF (j='1' and k='0') THEN outp <= NOT outp; ENDIF; ENDIF; END PROCESS q<=outp; q_n<= NOT q; END sh; ARCHITECTURE structural OF jk_ff IS COMPONENT nand3 -- quì richiamo delle porte PORT (a: IN STD_LOGIC; -- logiche NAND b: IN STD_LOGIC; -- con 2 ingressi (nand2) c: IN STD_LOGIC; -- o 3 ingressi (nand3) q: OUT STD_LOGIC); END COMPONENT; COMPONENT nand2 PORT (a: IN STD_LOGIC; b: IN STD_LOGIC; q: OUT STD_LOGIC); END COMPONENT; SIGNAL sgn_1, sgn_2: STD_LOGIC; -- definisco i segnali interni BEGIN -- descrivo le connessioni nand3_a: nand3 PORT MAP (a=>j, b=>clk, c=>q_n, q=>sgn_1); nand3_b: nand3 PORT MAP (a=>k, b=>clk, c=>q, q=>sgn_2); nand2_a: nand2 PORT MAP (a=>sgn_1, b=>q_n, q=>q); nand2_b: nand2 PORT MAP (a=>sgn_2, b=>q, c=>q_n); END structural;

Collegamenti esterni

- [http://www.vhdl.org VHDL.org]
- [http://www.model.com Compilatore Modelsim]
- [http://www.symphonyeda.com Compilatore SymphonyEDA]
- [http://tech-www.informatik.uni-hamburg.de/vhdl/doc/cookbook/VHDL-Cookbook.pdf VHDL Cookbook] PDF, 300kB Categoria:Acronimi Categoria:Elettronica digitale Categoria:Linguaggi di programmazione] ja:VHDL

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